Arrêté du 6 juin 2019 relatif au rendement à l’hectare de certains vins d’appellation d’origine contrôlée de la récolte 2018
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Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux volumes complémentaires individuels pour certains vins d’appellation d’origine contrôlée pour la récolte 2018
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Cahier des charges de l’AOC « RASTEAU »
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Homologué par décret 2011-1747 du 1er décembre 2011, modifié par arrêté du 31 mai 2019
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Cahier des charges modifié de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône »
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Homologué par arrêté du 15 mai 2019
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Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « CAIRANNE »
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Homologué par Arrêté du 25 juin 2018
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Cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône Villages
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Homologué par le décret 2011-1351 du 24/10/2011, modifié par le décret 2012-1215 du 30/10/2012, par arrêté du 20/06/2016, par arrêté du 16/11/2016 et par arrêté du 4/04/2018
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Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « LUBERON »
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Homologué par décret 2011-1378 du 25 octobre 2011, modifié par décret 2014-369 du 25 mars 2014, modifié par arrêté du 28 septembre 2017
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Décret 2017-1327 du 8 septembre 2017 relatif à l’irrigation des vignes aptes à la production de vins à appellation d’origine contrôlée
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Cahier des charges de l’AOC « GIGONDAS »
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homologué par le décret 2011-1507 du 10 novembre 2011, modifié par arrêté du 9 août 2016
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Cahier des charges de l’AOC « VACQUEYRAS »
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hHomologué par le décret 2011-1548 du 14 novembre 2011, modifié par décret 2015-973 du 31 juillet 2015
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Cahier des charges de l’AOC « BEAUMES DE VENISE »
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Homologué par le décret 2011-1020 du 25 août 2011, modifié par le décret 2012-1213 du 30 octobre 2012
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Cahier des charges de l’AOC « MUSCAT DE BEAUMES DE VENISE »
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Homologué par Décret 2011-1745 du 1er décembre 2011
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Cahier des charges de l’AOC « CHATEAUNEUF DU PAPE »
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homologué par le décret 2011-1567 du 16 novembre 2011
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Cahier des charges de l’AOC « VENTOUX »
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Homologué par le décret 2011-1560 du 15 novembre 2011
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Arrêté du 19 novembre 2004 relatif aux examens analytique et organoleptique des vins à appellation d'origine contrôlée à l'exception des vins mousseux et pétillants
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Version consolidée au 17/09/2019
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